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# Code de la route

## <mark style="background-color:red;">**Le Code de la route (C.R.)**</mark>

**Article** 1: Permis de conduire

Le permis de conduire est délivré par des personnes agréées par l'État. Toutes personnes conduisant illégalement un véhicule nécessitant un permis de conduire se verront amendées.

**Article** 2: La vitesse

Les limitations de vitesse sont différentes selon les zones où vous circulez:

<sup><mark style="color:red;">**Zones résidentielles max 90 km/h.**<mark style="color:red;"></sup>

<sup><mark style="color:red;">**Sur autoroutes max 120 km/h.**<mark style="color:red;"></sup>

<sup><mark style="color:red;">**Sentiers en terre battue max 70 km/h**<mark style="color:red;"></sup>

Si vous vous faites arrêter par la police, l’amende sera à payer sur place (ou au commissariat dès sa remise), sinon elle sera majorée.&#x20;

Toute personne circulant à une vitesse excessive de celle réglementer se verra remettre une amende ainsi que le retrait de point d’inaptitude sur leur permis de conduire.

La conduite au double de la vitesse permise est considérée comme conduite dangereuse. Le retrait du permis de conduire et la mise en fourrière du véhicule sera effectué immédiatement. Des frais de remorquage pourraient s’en suivre.

La fouille du véhicule et du conducteur est automatique <mark style="color:red;">**si dépassement de 100km/h ou plus de la vitesse limite.**</mark>

**Article** 3: Les feux rouges

Le principe du “STOP” entre en vigueur, vous devez donc faire un arrêt de 3 secondes minimum.

**Article** 4: Les carrefours

Les panneaux de signalisation sont assez simples. Quel que soit le niveau de circulation, les conducteurs doivent obligatoirement faire un arrêt complet de 3 secondes à chaque panneau “STOP” avant de traverser une intersection ou une jonction.

Lorsque vous arrivez à un carrefour avec 4 stops ou à un rond-point avec panneaux STOP, sachez que le premier arrivé sera le premier à franchir le carrefour.\
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**Article** 5: Nuisances sonores

Il est interdit de klaxonner sans raisons. Ce signal sonore est à utiliser en cas d'avertissement pour une urgence.

**Article** 6: La sécurité

En cas de travaux sur la voie publique, d’accident ou toute autre perturbation, veuillez ralentir. Aucun comportement dangereux ne sera toléré par les autorités.

**Article** 7: L’alcool et la drogue

Il est strictement interdit de conduire sous l’effet d’alcool ou de drogue au volant. Sachez que le taux d’alcool autorisé lors de votre conduite est de 0.08 grammes par litre de sang.

Toute personne prise sous l'un de ses effets sera lourdement sanctionnée par les autorités (amendes, retrait du permis de conduire, poursuite judiciaire…).

**Article** 8: Les véhicules prioritaires

Véhicules de police, pompiers et ambulances sont toujours prioritaires si leurs sirènes et/ou gyrophares sont activés.

De même, les conducteurs doivent ralentir et se rabattre vers le côté du trottoir lorsqu’une ambulance ou un camion de pompiers ou un véhicule de police avec sirènes et gyrophares sont en vue. Pour faciliter leur passage, il est d’usage de s’arrêter complètement.

L’utilisation des gyrophares et sirènes doivent être utilisés seulement lorsqu' une urgence à lieu. En aucun cas un véhicule prioritaire a le droit d’utiliser leur gyrophare et/ou sirène dans le seul but d’éviter de faire un arrêt obligatoire aux feux rouge.

**Article** 9: En cas d’arrestation

Si vous êtes suivi par une voiture de police, gyrophares allumés et sirène hurlante, arrêtez-vous dès que possible sur le côté et laissez les mains en évidence.

Ne sortez jamais du véhicule, auquel cas cela pourrait être considéré comme une entrave à la loi. Attendez que le policier vous demande de sortir du véhicule.

**Article** 10: Stationnement

Il est strictement interdit de se garer sur les emplacements dédiés aux personnes à mobilité réduite si vous êtes valide.

Un véhicule qui est mal stationné dans la rue ou un stationnement est passible d’une amende ainsi qu’un remorquage.

**Article** 11: Contrôle routier

En tout temps, un policier peut effectuer un contrôle routier afin de vérifier la validité des immatriculations d’un véhicule ainsi que du permis de conduire d’un individu.

**Article** 12: Circulation hors-route

Tout conducteur circulant avec un véhicule non adapté à son environnement se verra attribuer une amende ainsi que le retrait de points sur le permis de conduire.\
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**Article** 13: Entrave à la circulation

Sauf en cas de nécessité, nul ne peut conduire un véhicule routier à une lenteur susceptible de gêner ou d’entraver la circulation normale.

Dans un tel cas, le conducteur doit utiliser les feux de détresse de son véhicule.

Une amende sera émise ainsi que le retrait de points d’inaptitude à tout conducteur entravant la circulation.

**Article** 14: Port d’un casque de sécurité

Le port d’un casque de sécurité est obligatoire en tant que conducteur ou passager d’une moto.

**Article** 15: Véhicule en bon état

Tout individu conduisant un véhicule doit s’assurer que ce dernier soit en état de circuler sur la voie publique.

**Article** 16: Modifications illégales sur voiture

Il est interdit d’apporter les modifications suivante à un véhicule:

<sup><mark style="color:red;">**Bouteille de NOS**<mark style="color:red;"></sup>

<sup><mark style="color:red;">**Armes à feux**<mark style="color:red;"></sup>

<sup><mark style="color:red;">**Suspension Camber**<mark style="color:red;"></sup><br>


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